Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine VIRET Post Laborem Scientiam
(E.A.R.L.) Clos du Paradis

Numéro de dépôt :
3024317
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010
Domaine VIRET Post Laborem Scientiam de E.A.R.L.) Clos du Paradis

Présentation de la marque Domaine VIRET Post Laborem Scientiam

Déposée le 19 avril 2000 par la société E.A.R.L.) Clos du Paradis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine VIRET Post Laborem Scientiam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société E.A.R.L.) Clos du Paradis domicilié(e) Quartier les escoulenches, 26110 St Maurice/Eygues - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 590 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Viret Philippe E.A.R.L. Clos du Paradis - France.

La marque Domaine VIRET Post Laborem Scientiam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine VIRET Post Laborem Scientiam est expirée depuis le 19 avril 2010.

E.A.R.L.) Clos du Paradis a également déposé les autres marques suivantes : COSMOCULTURE , CLOS DU PARADIS , ENERGIE , MAREOTIS


(E.A.R.L.) Clos du Paradis - Quartier les escoulenches, 26110 St Maurice/Eygues - France - SIREN 387590763


MR Viret Philippe E.A.R.L. Clos du Paradis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vins de pays et vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement ci dénommée DOMAINE VIRET.