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Marques déposées par la société E.A.R.L. CHAUVIRE JOEL
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DOMAINE DU BON REPOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BON REPOS
E.A.R.L. CHAUVIRE JOEL, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3163550
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
DOMAINE DU BON REPOS de E.A.R.L. CHAUVIRE JOEL

Présentation de la marque DOMAINE DU BON REPOS

Déposée le 30 avril 2002 par la société E.A.R.L. CHAUVIRE JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU BON REPOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société E.A.R.L. CHAUVIRE JOEL domicilié(e) 9 CHEMIN DE LA VARENNE D ETIAU - 49670 - VALANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 030 288 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIRE JOEL domicilié(e) 9 CHEMIN DE LA VARENNE D ETIAU, DOMAINE DU BON REPOS - 49670 - VALANJOU - France.

La marque DOMAINE DU BON REPOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BON REPOS est expirée depuis le 30 avril 2022.


E.A.R.L. CHAUVIRE JOEL, E.A.R.L. - 9 CHEMIN DE LA VARENNE D ETIAU - 49670 - VALANJOU - France - SIREN 398030288


CHAUVIRE JOEL - 9 CHEMIN DE LA VARENNE D ETIAU, DOMAINE DU BON REPOS - 49670 - VALANJOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497912 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-04-26

Vins d'Anjou, à savoir : vins bénéficiant des appellations d'origine "Anjou (rouge, blanc) ", "Coteaux du Layon", "Anjou Gamay", "Cabernet d'Anjou", "Rosé d'Anjou", "Rosé de Loire", "Anjou Village" ou "Crément de Loire", et vins de pays (cépage Grolleau gris)