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Marques déposées par la société E.A.R.L. " Château des coccinelles "
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E.A.R.L " CHATEAU DES COCCINELLES "
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E.A.R.L " CHATEAU DES COCCINELLES "
E.A.R.L. " Château des coccinelles "

Numéro de dépôt :
99797066
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque E.A.R.L " CHATEAU DES COCCINELLES "

Déposée le 3 juin 1999 par la société E.A.R.L. " Château des coccinelles " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.A.R.L " CHATEAU DES COCCINELLES " »

Le déposant est la société E.A.R.L. " Château des coccinelles " domicilié(e) Rue des écoles, 30390 DOMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 616 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M FABRE Raymond - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33


E.A.R.L. " Château des coccinelles " - Rue des écoles, 30390 DOMAZAN - France - SIREN 422616706


M FABRE Raymond - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321973 - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 2001-04-18

Côtes du Rhône rouge, rosé, blanc en bouteilles et vrac de culture biologique bénéficiant de l'appellation d'origine vins et spiritueux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.