Marque expirée - Marque en non vigueur
Cuvée Char A Vin
Numéro de dépôt :
3423259
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016
Présentation de la marque Cuvée Char A Vin
Déposée le 11 avril 2006 par la société E.A.R.L. CHARAVIN ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Char A Vin »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Char A Vin est expirée depuis le 11 avril 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20