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Marques déposées par la société E.A.R.L. CHABBERT André et Fils (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
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MAS DU COLOMBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DU COLOMBEL
E.A.R.L. CHABBERT André et Fils (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3000931
Date de dépôt :
12/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2010

Présentation de la marque MAS DU COLOMBEL

Déposée le 12 janvier 2000 par la société E.A.R.L. CHABBERT André et Fils (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS DU COLOMBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la société E.A.R.L. CHABBERT André et Fils (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) ayant son siège social à 34600 CAUSSINIOJOULS, La Calade - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 081 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. CHABBERT André et Fils - France.

La marque MAS DU COLOMBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU COLOMBEL est expirée depuis le 12 janvier 2010.


E.A.R.L. CHABBERT André et Fils (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée) - ayant son siège social à 34600 CAUSSINIOJOULS, La Calade - France - SIREN 384081873


E.A.R.L. CHABBERT André et Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée " Faugeres ".