Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECOLTE DES COUTELIERS
E.A.R.L. CAVE VERDIER-LOGEL

Numéro de dépôt :
99799260
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2009

Présentation de la marque RECOLTE DES COUTELIERS

Déposée le 18 juin 1999 par E.A.R.L. CAVE VERDIER-LOGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECOLTE DES COUTELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est E.A.R.L. CAVE VERDIER-LOGEL, domicilié(e) La Côte, 42130 Marcilly le Châtel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France.

La marque RECOLTE DES COUTELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECOLTE DES COUTELIERS est expirée depuis le 18 juin 2009.


E.A.R.L. CAVE VERDIER-LOGEL - La Côte, 42130 Marcilly le Châtel - France


Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Vins.