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Marques déposées par la société E.A.R.L. BERTRAND
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LE VAUCLUSIEN FRUITS ET LEGUMES DU VAUCLUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAUCLUSIEN FRUITS ET LEGUMES DU VAUCLUSE
E.A.R.L. BERTRAND

Numéro de dépôt :
94526071
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2004

Présentation de la marque LE VAUCLUSIEN FRUITS ET LEGUMES DU VAUCLUSE

Déposée le 17 juin 1994 par la société E.A.R.L. BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VAUCLUSIEN FRUITS ET LEGUMES DU VAUCLUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société E.A.R.L. BERTRAND domicilié(e) Chemin de l'indicateur, 84460 CHEVAL-BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 519 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Alain - France.

La marque LE VAUCLUSIEN FRUITS ET LEGUMES DU VAUCLUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAUCLUSIEN FRUITS ET LEGUMES DU VAUCLUSE est expirée depuis le 17 juin 2004.


E.A.R.L. BERTRAND - Chemin de l'indicateur, 84460 CHEVAL-BLANC - France - SIREN 390519882


M. BERTRAND Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

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