Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ESPRIT DE SÉDUCTION"
E.A.R.L. BERTHIER Société Civile au capital de 234 000 F

Numéro de dépôt :
3178628
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2012
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Présentation de la marque "ESPRIT DE SÉDUCTION"

Déposée le 1 août 2002 par la société E.A.R.L. BERTHIER Société Civile au capital de 234 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ESPRIT DE SÉDUCTION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société E.A.R.L. BERTHIER Société Civile au capital de 234 000 F domicilié(e) Chemin des Bruyères,71680 CRÈCHES SUR SAÔNE - 71680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 638 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. BERTHIER Société Civile au capital de 234 000 F domicilié(e) Chemin des Bruyères, SIRET 383 638 509 00026 - APE 011G,71680 CRÈCHES SUR SAÔNE - 71680 - France.

La marque "ESPRIT DE SÉDUCTION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ESPRIT DE SÉDUCTION" est expirée depuis le 1 août 2012.


E.A.R.L. BERTHIER Société Civile au capital de 234 000 F - Chemin des Bruyères,71680 CRÈCHES SUR SAÔNE - 71680 - France - SIREN 383638509


E.A.R.L. BERTHIER Société Civile au capital de 234 000 F - Chemin des Bruyères, SIRET 383 638 509 00026 - APE 011G,71680 CRÈCHES SUR SAÔNE - 71680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation EARL berthier exactement dénommé "esprit de séduction"