Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES MYRTES
E.A.R.L BARBAROUX

Numéro de dépôt :
4456052
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
DOMAINE DES MYRTES de E.A.R.L BARBAROUX

Présentation de la marque DOMAINE DES MYRTES

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par E.A.R.L BARBAROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES MYRTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est E.A.R.L BARBAROUX domicilié(e) 1167 route de la jouasse - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L BARBAROUX, Madame ISABELLE RAMPIN domicilié(e) 1167 route de la jouasse - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque DOMAINE DES MYRTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MYRTES arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.


E.A.R.L BARBAROUX - 1167 route de la jouasse - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


E.A.R.L BARBAROUX, Madame ISABELLE RAMPIN - 1167 route de la jouasse - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.