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Marques déposées par la société E.A.R.L. ASPA
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ASPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPA
E.A.R.L. ASPA

Numéro de dépôt :
96643325
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006

Présentation de la marque ASPA

Déposée le 25 septembre 1996 par la société E.A.R.L. ASPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société E.A.R.L. ASPA domicilié(e) LES GRANDS CLOS, 37420 AVOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 149 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN STAALDUINEN - FLAMENT - France.

La marque ASPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPA est expirée depuis le 25 septembre 2006.


E.A.R.L. ASPA - LES GRANDS CLOS, 37420 AVOINE - France - SIREN 402149389


VAN STAALDUINEN - FLAMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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