E.A.R.L. AGUINET-PRADALIE, exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3187433
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
Présentation de la marque DOMAINE LA COUME FLAUJAC
Déposée le 1 octobre 2002 par la société E.A.R.L. AGUINET-PRADALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE LA COUME FLAUJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la société E.A.R.L. AGUINET-PRADALIE domicilié(e) Domaine La Coume Flaujac,11300 CEPIE - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 099 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle AGUINET HELENE, E.A.R.L. AGUINET-PRADALIE domicilié(e) Domaine La Coume Flaujac,11300 CEPIE - 11300 - France.
La marque DOMAINE LA COUME FLAUJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA COUME FLAUJAC est expirée depuis le 1 octobre 2012.
E.A.R.L. AGUINET-PRADALIE, exploitation agricole à responsabilité limitée - Domaine La Coume Flaujac,11300 CEPIE - 11300 - France - SIREN 434099701
Melle AGUINET HELENE, E.A.R.L. AGUINET-PRADALIE - Domaine La Coume Flaujac,11300 CEPIE - 11300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Produits Agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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