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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.A.M. L'ELECTRONIQUE APPLIQUEE A LA MECANIQUE
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MODUCOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUCOTE
E.A.M. L'ELECTRONIQUE APPLIQUEE A LA MECANIQUE, Société Anonyme, Z.A.C. Des Godets, 6, rue des Petits Ruisseaux, VERRIERES LE BUISSON (Essonne).

Numéro de dépôt :
1297263
Date de dépôt :
28/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1995

Présentation de la marque MODUCOTE

Déposée le 28 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) E.A.M. L'ELECTRONIQUE APPLIQUEE A LA MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUCOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.A.M. L'ELECTRONIQUE APPLIQUEE A LA MECANIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER. - France.

La marque MODUCOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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E.A.M. L'ELECTRONIQUE APPLIQUEE A LA MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : UNICOTE , FLEXICOTE , VERTICOTE


E.A.M. L'ELECTRONIQUE APPLIQUEE A LA MECANIQUE, Société Anonyme, Z.A.C. Des Godets, 6, rue des Petits Ruisseaux, VERRIERES LE BUISSON (Essonne). - France


Cabinet Michel BRUDER. - France


Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété n°61434 - Publication au BOPI 1992-03-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.