Déposée le 4 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DZ DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « BY PITTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DZ DEVELOPPEMENT domicilié(e) Immeuble Le Rosset, Appartement 105 - 73320 - TIGNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats domicilié(e) Parc Altaïs, 37 Rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.
La marque BY PITTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY PITTE est expirée depuis le 4 décembre 2023.
DZ DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : by Pitte
DZ DEVELOPPEMENT, SARL - Immeuble Le Rosset, Appartement 105 - 73320 - TIGNES - France
Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats - Parc Altaïs, 37 Rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 24 février 2014 - Concession de licence n°618989 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 1 juin 2016 - Concession de licence n°671095 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01
Inscription le 24 janvier 2019 - Résiliation de licence n°746544 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24
Lunettes de soleil et lunettes adaptées à la pratique d'un sport, telles que lunettes de ski, casques de protection pour la pratique du sport.
Sacs de sport et de voyage.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Articles de sport d'hiver (skis, planches de surf des neiges, fixations de ski ou de snowboard, bâtons de ski, housses pour fixations).
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, étude de marché, agences d'import-export, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée.
Services d'entretien et de réparation de matériel sportif ; aiguisage de patins.
Organisation de voyages, organisation de vacances sportives, location de bateaux, location de véhicules, réservations pour les voyages.
Traitement des semelles de ski ; retouche d'habits, retouche de vêtements.
Activités sportives et culturelles, exploitation d'installations sportives, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).
Agences de logement (hôtels, pensions), cafés-restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, services hôteliers, restaurants libre-service, location de logements temporaires, réservation d'hôtels.
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