Déposée le 9 juin 2016 par la société étrangère Dyucar GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CARBONTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est la société étrangère Dyucar GmbH domicilié(e) c/o Ulrich TAX GmbH, 5-6 Rankestrasse - 10789 - BERLIN - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aaronson Naomi domicilié(e) 17 RUE Alfred Roll - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CARBONTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONTEC arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.
Dyucar GmbH a également déposé les autres marques suivantes : BONTECH , DODOLI
Dyucar GmbH, Société de droit allemand - c/o Ulrich TAX GmbH, 5-6 Rankestrasse - 10789 - BERLIN - Allemagne
Mme Aaronson Naomi - 17 RUE Alfred Roll - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Câbles et fils électriques ; câbles et fils d'alimentation ; câbles et fils de connexion aux blocs et unités d'alimentation ; transformateurs ; transformateurs électriques ; appareils et dispositifs pour contrôler la température ; supports de fixation pour matériel de câblage, fils, tissus et fibres de carbone autres qu'à usage textile sous forme de couches utilisées pour le chauffage ; détecteurs de température ;
Installations, appareils et unités de chauffage ; chauffage résidentiel ; régulateurs de tirage ; appareils de chauffage par rayonnement ; appareils de chauffage électrique ; installations et panneaux de chauffage à infrarouge ; installations et appareils de chauffage au sol ; systèmes de chauffage rayonnant ; vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ; installations de chauffage sous tapis et moquettes, par le sol, les murs et le plafond ; commandes thermiques pour radiateurs de chauffage central (vannes) ; régulateurs de température pour radiateurs de chauffage central (robinets thermostatiques) ; commutateurs sensibles à la température pour radiateurs de chauffage central (vannes thermostatiques) ; appareils de contrôle de la température pour radiateurs de chauffage centrale (vannes) ;
Tissu et matériel en fibres carbone utilisés pour isolation et pour le chauffage ; fibres de carbone autres qu'à usage textile sous forme de couches utilisées pour le chauffage et l'isolation ;
Services de vente au détail et en gros concernant les appareils, instruments, équipements et systèmes de chauffage ;
Installation, entretien et réparation de chauffage ; installation, entretien et réparation de systèmes, d'équipement et d'appareils de chauffage.
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