Déposée le 8 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYSTELSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D DYSTEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYSTELSAS domicilié(e) ZA St Jean du désert, 33 rue Louis Reybaud,13012 MARSEILLE (dossier no 2319347) - 13012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 976 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYSTEL S.A.S au Capital Social de 156 000.00 euro domicilié(e) Z.A St Jean du Désert, 33 rue Louis Reybaud,13012 MARSEILLE (dossier no 2319347) - 13012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D DYSTEL est expirée depuis le 8 décembre 2016.
DYSTEL SAS SAS - ZA St Jean du désert, 33 rue Louis Reybaud,13012 MARSEILLE (dossier no 2319347) - 13012 - France - SIREN 334976917
DYSTEL S.A.S au Capital Social de 156 000.00 euro - Z.A St Jean du Désert, 33 rue Louis Reybaud,13012 MARSEILLE (dossier no 2319347) - 13012 - France
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319347 - Publication au BOPI 2006-07-12
Renouvellement sans limitation n°2073504 - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486542 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 28 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208389 - Publication au BOPI 1996-10-28
Matériel pour la Protection contre le vol (Matériel d'alarme, vidéo de surveillance, contrôle d'accès, coffres-forts).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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