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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNSAL
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DYNSAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNSAL
DYNSAL, SARL

Numéro de dépôt :
3896671
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
DYNSAL de DYNSAL

Présentation de la marque DYNSAL

Déposée le 13 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DYNSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNSAL domicilié(e) 5 Rue du 8 mai 1945, BP80032 - 91470 - LIMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 848 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYNSAL, M. Sylvain DIETRICH domicilié(e) 5 Rue du 8 mai 1945, BP80032 - 91470 - LIMOURS - France.

La marque DYNSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNSAL est expirée depuis le 13 février 2022.


DYNSAL, SARL - 5 Rue du 8 mai 1945, BP80032 - 91470 - LIMOURS - France - SIREN 538848086


DYNSAL, M. Sylvain DIETRICH - 5 Rue du 8 mai 1945, BP80032 - 91470 - LIMOURS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.