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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAVET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DYNAVET (SARL)

Numéro de dépôt :
96642932
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAVET domicilié(e) 51, rue Chappe, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 769 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642932.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2006.

DYNAVET a également déposé les autres marques suivantes : MASTER PLUS , EFFITEK , ZONE PROTECTOR , SPORTCARESYSTEM , DYNAVET , TOPMASTER , JETCARE SYSTEM , DYNAVET LE BON COMPORTEMENT FOR A WELL-BEHAVED DOG DIE SANFTE ERZIEHUNG UNA BUENA CONDUCTA LA BUONA EDUCAZIONE DEL CANE , AIR CONTROL , ABOISTOP


DYNAVET (SARL) - 51, rue Chappe, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 341769073


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Produits Vétérinaires et hygiéniques.Dispositifs électroniques destinés au dressage des animaux; Dispositif électronique destiné à empêcher les chiens d'aboyer.Laisses; Colliers, en cuir ou en matière plastique, comprenant un dispositif électronique destiné à empêcher les chiens d'aboyer; Vêtements pour animaux.Jouets pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].