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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAVERT
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Cultivateur de Couleurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cultivateur de Couleurs
sarl DYNAVERT, sarl

Numéro de dépôt :
4285975
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2026
Cultivateur de Couleurs de DYNAVERT

Présentation de la marque Cultivateur de Couleurs

Déposée le 8 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cultivateur de Couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAVERT domicilié(e) 3096 route des Loubes - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 163 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DYNAVERT, Mme Vaché Sybille domicilié(e) 3096 Route des Loubes - 83400 - HYERES - France.

La marque Cultivateur de Couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cultivateur de Couleurs arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.


sarl DYNAVERT, sarl - 3096 route des Loubes - 83400 - HYERES - France - SIREN 430163865


SARL DYNAVERT, Mme Vaché Sybille - 3096 Route des Loubes - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.