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Marques déposées par la société DYNASTY INDUSTRIES (H.K.) LIMITED
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DYNASTY INDUSTRIES (H.K.) LIMITED, société organisée sous les lois de Hong Kong

Numéro de dépôt :
92440658
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 novembre 1992 par la société DYNASTY INDUSTRIES (H.K.) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société DYNASTY INDUSTRIES (H.K.) LIMITED domicilié(e) 20th Floor, Chinaweal Centre, 414-424 Jaffe Road, WANCHAL,HONG KONG (dossier no 2228170) - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2228170) - 75016 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440658.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 novembre 2012.

DYNASTY INDUSTRIES (H.K.) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DYNASTY , DYNASTY


DYNASTY INDUSTRIES (H.K.) LIMITED, société organisée sous les lois de Hong Kong - 20th Floor, Chinaweal Centre, 414-424 Jaffe Road, WANCHAL,HONG KONG (dossier no 2228170) - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2228170) - 75016 - France


Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2002 n°2228170 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Errata - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Toilettes (W.C.) , éviers, lavabos, bidets, baignoires, cuvettes, sièges et abattant de W.C., chasse d'eau, réservoirs d'eau, de chasse d'eau. Installations de distribution d'eau. Appareils et installations sanitaires. Urinoirs. Cabines de douches, douches. toilettes à la turque.