Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANT QUE LE SOLEIL BRILLERA
DYNASTORE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3948128
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
TANT QUE LE SOLEIL BRILLERA de DYNASTORE

Présentation de la marque TANT QUE LE SOLEIL BRILLERA

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNASTORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TANT QUE LE SOLEIL BRILLERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNASTORE domicilié(e) Zi Alfred Daney, Rue Suffren - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 721 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Phillippe Rodhain domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TANT QUE LE SOLEIL BRILLERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANT QUE LE SOLEIL BRILLERA est expirée depuis le 21 septembre 2022.

DYNASTORE a également déposé les autres marques suivantes : HI-SCREEN , DYNASTORE GARDEN , DUO-SCREEN , DYNASTORE , Dynastore “ Tant que le Soleil brillera ” , dynazip , BABYSCREEN , DYNAFLEX , DYNASCREEN


DYNASTORE, Société par actions simplifiée - Zi Alfred Daney, Rue Suffren - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 353721327


IP SPHERE, M. Phillippe Rodhain - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; stores en acier ; stores d'extérieur métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; volets métalliques ; volets d'intérieur métalliques ; volets de fenêtres métalliques ; volets roulants métalliques ; volets roulants métalliques pour fenêtres ; volets à lattes métalliques ; jalousies métalliques ; persiennes métalliques ; pergolas métalliques ; portes de garage en métal ; roulettes métalliques pour portes de garage ; cloisons métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ;

Moteurs électriques ; motoréducteurs pour manoeuvrer les stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garages, portails, barrières et grilles ;

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes tactiles) pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles ; publications électroniques (téléchargeables) ; encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ;

Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; volets de fenêtre non métalliques ; volets roulants non métalliques ; volets d'intérieur non métalliques pour fenêtres ; volets non métalliques d'extérieur pour le bâtiment ; volets roulants d'extérieur non métalliques ; jalousies non métalliques ; persiennes non métalliques ; pergolas non métalliques ; portes de garage non métalliques ; cloisons non métalliques ; cloisons d'intérieur coulissantes de style japonais [fusuma [matériaux de construction non métalliques]] ; moustiquaires [châssis non métalliques] ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de jardin ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; stores d'intérieur ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur à lamelles pour fenêtres ; stores en papier ; stores en bambou ; stores vénitiens ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores en roseau, rotin ou bambou [sudare] ; poulies en matières plastiques pour stores ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; cloisons autoportantes à un seul panneau de style oriental [tsuitate] ; cloisons de bureau amovibles [meubles] ; cloisons autoportantes de bureau [meubles] ;

Rideaux, persiennes et stores en matières textiles, synthétiques ou plastiques ; vitrages [rideaux] ; portières [rideaux] ; moustiquaires ; tentures murales en matières textiles ; toile ;

Publicité ; distribution de matériel publicitaire [échantillons, imprimés] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; décoration de vitrines ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; démonstration de produits ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers par le placement de messages et affiches publicitaires sur des sites Web ; mise à disposition de répertoires d'informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires en relation avec des franchises commerciales ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux franchisés dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de magasins notamment consacrés à la fabrication et à la commercialisation de stores, volets, rideaux, pergolas, portes, cloisons, jalousies, persiennes, moustiquaires ; services de vente au détail de stores, volets, rideaux, pergolas, portes, cloisons, jalousies, persiennes, moustiquaires et de mobilier y compris de jardin ;

Installation, maintenance et réparation d'appareils à commande mécanique pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres, d'impostes, de fenêtres de toits et de volets d'aération ; services d'installation et de réparation de stores, volets, rideaux, pergolas, portes, cloisons, jalousies, persiennes, moustiquaires et de mobilier y compris de jardin.