Déposée le 10 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNASTIE MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DYNASTIE MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNASTIE MUSIC domicilié(e) 16 Bis Avenue Foch - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 357 963 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Moreau Anne domicilié(e) 41 rue Madame - 75006 - PARIS - France.
La marque DYNASTIE MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNASTIE MUSIC arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.
DYNASTIE MUSIC, SARL - 16 Bis Avenue Foch - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 801357963
Mme Moreau Anne - 41 rue Madame - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; supports d'enregistrements sonores et vidéo de théâtre et de musique ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ; tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; publications électroniques téléchargeables sous forme de livrets, revues, journaux, manuels, catalogues, prospectus, brochures, et circulaires, tous dans le domaine de la musique et du divertissement musical ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Services de divertissement en ligne, à savoir mise à disposition d'enregistrements sonores et audiovisuels dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; enregistrements sonores ; divertissement de culture et d'événements populaires et divertissements musicaux ; distribution de programme numériques, à savoir programmes de radio et de télévision en ligne, services d'édition musicale ; publication assistée par ordinateur pour le compte tiers ; édition multimédia de livres, magazines, revues, logiciels, jeux, musique et publications électroniques ; production de vidéos pour l'enseignement et la formation, la culture, le divertissement et les sports ; mise à disposition de studios pour programmes audio et visuels ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement ; location d'appareils de cinéma, de films cinématographiques et d'instruments de musique ; location d'enregistrements et de bandes magnétiques enregistrées ; location d'appareils photographiques ; tournées d'artistes musicaux à savoir divertissement.
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