Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOES
DYNAPAC-HOES GmbH, société allemande ayant son siège Box 1120, 2906 WARDENBURG-WESTERHOLT, République Fédérale d'Allemagne.

Numéro de dépôt :
1280517
Date de dépôt :
27/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1994

Présentation de la marque HOES

Déposée le 27 juillet 1984 par la société DYNAPAC-HOES GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DYNAPAC-HOES GmbH - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque HOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOES est expirée depuis le 27 juillet 1994.


DYNAPAC-HOES GmbH, société allemande ayant son siège Box 1120, 2906 WARDENBURG-WESTERHOLT, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Machines excavatrices montées sur chenilles, utilisant des éléments de coupe du sol montés sur chaînes, machines servant à mettre en place des câbles et conduits de drainage ainsi que des machines servant à la confection des routes.