Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNAMIS FRANCE
DYNAMIS FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92420790
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque DYNAMIS FRANCE

Déposée le 27 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAMIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNAMIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAMIS FRANCE domicilié(e) 9, Rue Auguste Lemaire, 92260 FONTENAY AUX ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 579 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre VETILLARD Avocat à la Cour - France.

La marque DYNAMIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAMIS FRANCE est expirée depuis le 27 mai 2002.

DYNAMIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ABOBIO , CAMPANIER , COTTON COUNTRY , LE CAMPANIER


DYNAMIS FRANCE (S.A.R.L.) - 9, Rue Auguste Lemaire, 92260 FONTENAY AUX ROSES - France - SIREN 382579779


Jean-Pierre VETILLARD Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

. Produits cosmétiques, savons huiles essentielles . Fruits et Légumes . Produits laitiers, vins, jus de fruits, cidres, eaux minérales. . Produits congelés, frais,conserves et produits transformés.De nature biologiques, biodynamiques naturels ou diététiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.