Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAILLASSES PROVENCALES
DYNAMIQUE PROVENCALE (S.A.R.L.) POLE D'ACTIVITE LES JALASSIERES

Numéro de dépôt :
97704732
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque LES CAILLASSES PROVENCALES

Déposée le 13 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAMIQUE PROVENCALEPOLE D'ACTIVITE LES JALASSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAILLASSES PROVENCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAMIQUE PROVENCALEPOLE D'ACTIVITE LES JALASSIERES domicilié(e) 40 IMPASSE EMERI, 13510 EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 996 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYNAMIQUE PROVENCALE POLE D'ACTIVITE LES JALASSIERES - France.

La marque LES CAILLASSES PROVENCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAILLASSES PROVENCALES est expirée depuis le 13 novembre 2007.


DYNAMIQUE PROVENCALE (S.A.R.L.) POLE D'ACTIVITE LES JALASSIERES - 40 IMPASSE EMERI, 13510 EGUILLES - France - SIREN 388996456


DYNAMIQUE PROVENCALE POLE D'ACTIVITE LES JALASSIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

- préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir. Biscuits aux écorces d'orange ou de citron ou pépites de chocolat ou aux amandes ou aux noisettes de forme carrée ou rectangle.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.