Déposée le 13 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAMIQUE PROVENCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EPICERIE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAMIQUE PROVENCALE domicilié(e) P A LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 996 456 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DYNAMIQUE PROVENCALE, Mme EVANS IRENE domicilié(e) P A LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France.
La marque L'EPICERIE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DYNAMIQUE PROVENCALE, SAS - P A LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 388996456
DYNAMIQUE PROVENCALE, Mme EVANS IRENE - P A LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308197 - Publication au BOPI 2006-02-17
Inscription le 4 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373181 - Publication au BOPI 2003-07-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622761 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01
- Savons, parfumerie (à l'exception des huiles essentilles), huiles essentielles, d'appelation d'origine contrôlée, huile essentielle de lavande de Haute Provence, cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles), lotions pour cheveux, dentifrices. - Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porcelaine et faïences, verrerie blanche émaillée accompagnée d'un décor "à savoir": arrosoir à pastis, bougeoirs, vases, bouteilles, pots à herbes, briques à vin, diffuseurs, pots à confiture, pots à miel, cendriers, carafes, cruchons, services (vaisselle), service à café, service à thé, service à épices, porte savons. - Tissus et produits textiles à motif provencaux "à savoir": linge de maison, chemins de table, galettes de chaise, tapis de jeu, plaid, manique, gant de cuisine, tablier de cuisine, set de table, sac à pain, panière rectangle, panière carrée, nappes, serviettes de table, couverture de lit. - Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles comestibles.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, sel, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), épices. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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