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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAMIQUE PROVENCALE
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L'AMI PROVENCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AMI PROVENCAL
DYNAMIQUE PROVENCALE, SAS

Numéro de dépôt :
92432804
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2022

Présentation de la marque L'AMI PROVENCAL

Déposée le 31 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAMIQUE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AMI PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAMIQUE PROVENCALE domicilié(e) 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 996 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DYNAMIQUE PROVENÇALE domicilié(e) Pôle d'Activité Les Jalassieres, 40 Impasse Emeri - 13510 - EGUILLES - France.

La marque L'AMI PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AMI PROVENCAL est expirée depuis le 31 août 2022.

DYNAMIQUE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : Le Coin du Pêcheur , Le père Gatounet , L'EPICERIE PROVENCALE , PROUVENCO , DYNAMIQUE PROVENCALE


DYNAMIQUE PROVENCALE, SAS - 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 388996456


SAS DYNAMIQUE PROVENÇALE - Pôle d'Activité Les Jalassieres, 40 Impasse Emeri - 13510 - EGUILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156933 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 4 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373179 - Publication au BOPI 2003-07-04

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227012 - Publication au BOPI 2002-09-02

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2522003 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14

- Tissu provencaux, nappes et services de table - Viandes, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus"), gibier, fruits et légumes conservés, glaces, gelées confitures, huiles comestibles - Confiserie, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.