Déposée le 31 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAMIQUE PROVENCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'AMI PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAMIQUE PROVENCALE domicilié(e) 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 996 456 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DYNAMIQUE PROVENÇALE domicilié(e) Pôle d'Activité Les Jalassieres, 40 Impasse Emeri - 13510 - EGUILLES - France.
La marque L'AMI PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DYNAMIQUE PROVENCALE, SAS - 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 388996456
SAS DYNAMIQUE PROVENÇALE - Pôle d'Activité Les Jalassieres, 40 Impasse Emeri - 13510 - EGUILLES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156933 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 4 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373179 - Publication au BOPI 2003-07-04
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227012 - Publication au BOPI 2002-09-02
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2522003 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14
- Tissu provencaux, nappes et services de table - Viandes, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus"), gibier, fruits et légumes conservés, glaces, gelées confitures, huiles comestibles - Confiserie, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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