Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNASOFT
DYNAMIC SOFTWARE AB

Numéro de dépôt :
94544586
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque DYNASOFT

Déposée le 15 novembre 1994 par DYNAMIC SOFTWARE AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est DYNAMIC SOFTWARE AB, domicilié(e) Hammarby Fabriksväg 13, 120 06 STOCKHOLM SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque DYNASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNASOFT est expirée depuis le 15 novembre 2004.

DYNAMIC SOFTWARE AB a également déposé les autres marques suivantes : BOKS


DYNAMIC SOFTWARE AB - Hammarby Fabriksväg 13, 120 06 STOCKHOLM SUEDE - Suède


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

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