ELITSOL
Présentation de la marque ELITSOL
Déposée le 17 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAFLOR et COUSINIE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ELITSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELITSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITSOL est expirée depuis le 17 septembre 2006.
DYNAFLOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47