Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITSOL
DYNAFLOR SARL
COUSINIE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
96646408
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque ELITSOL

Déposée le 17 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAFLOR et COUSINIE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ELITSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAFLOR domicilié(e) Z.I La Bordelaise, 34110 FRONTIGNAN - France et COUSINIE Jean-Pierre domicilié(e) 28 Avenue G. Eiffel - Parc Activités de la Coupe, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYNAFLOR LA NUTRITION DES PLANTES J. LAMARQUE - France.

La marque ELITSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITSOL est expirée depuis le 17 septembre 2006.

DYNAFLOR a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVERT , "HAUT - MARGUET" , FLASHGREEN , ACTISEV , FORTIFRUIT , VEGEROC , FORTIFRUIT , RESIST , DYNAFLOR


DYNAFLOR SARL - Z.I La Bordelaise, 34110 FRONTIGNAN - France

COUSINIE Jean-Pierre - 28 Avenue G. Eiffel - Parc Activités de la Coupe, 11100 NARBONNE - France - SIREN 3


DYNAFLOR LA NUTRITION DES PLANTES J. LAMARQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Engrais liquides anticarentiels