Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MICHEL FRANCE
Dynachim

Numéro de dépôt :
938140
Date de dépôt :
17/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ST MICHEL FRANCE

Déposée le 17 février 1975 par Dynachim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ST MICHEL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dynachim domicilié(e) (soc. à r. l.), 16, avenue de Friedland, Paris. - France.

La marque ST MICHEL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ST MICHEL FRANCE est expirée depuis le 17 février 1985.

Dynachim a également déposé les autres marques suivantes : PEPPER , DYNASENSIBLE DYNASENSITIVE , DYNAGRAVURE , DYNAMASQUE DYNAMASK , DYNARESIST , INDEX OF PROSTAGLANDIN ANALOGS , DYNAPHOT , DYNATAB , DYNACHROME , DYNALAR


Dynachim - (soc. à r. l.), 16, avenue de Friedland, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Papier, carton, articles en papier ou carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres alasses;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.