Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Boîte à Ver
dyn-agri EURL

Numéro de dépôt :
3611945
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Boîte à Ver de dyn-agri

Présentation de la marque La Boîte à Ver

Déposée le 17 novembre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) dyn-agri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Boîte à Ver »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) dyn-agri domicilié(e) rue du fort,30330 ST LAURENT LA VERNEDE - 30330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 594 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dyn-agri domicilié(e) rue du fort,30330 ST LAURENT LA VERNEDE - 30330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

dyn-agri a également déposé les autres marques suivantes : La Fabrique à Ver , TOUQUET SAVOUR , FINE DE RATTE


dyn-agri EURL - rue du fort,30330 ST LAURENT LA VERNEDE - 30330 - France - SIREN 507594984


dyn-agri - rue du fort,30330 ST LAURENT LA VERNEDE - 30330 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519657 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

C1100 composteurs – lombricomposteur en matière plastique recyclée. Bac pour transformer les déchets organiques fermentescibles ménagers en amendement grâce à l'action mécanique et chimique des vers de terre. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; fourrages ; Gamme de produits dérivés de la marque issus de la production agricole ou issus de la production par compostage ou lombricompostage produits liés à l'utilisation de composteur ou lombricomposteur.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.