Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LACLAIRE
M. Dylan Sadoun, Agissant pour le compte de la société "Co-créateur" en cours de formation Mme. Claire Laffut, Agissant pour le compte de la société "Créatrice" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4291478
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LACLAIRE
Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par monsieur Dylan Sadoun et madame Claire Laffut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LACLAIRE »
Les déposants sont monsieur Dylan Sadoun domicilié(e) 2 Avenue du Beau Site - 95320 - Saint Leu La foret - France et madame Claire Laffut domicilié(e) 71 Rue de la Tombe Issoire - 75014 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACLAIRE, Mme. Claire Laffut domicilié(e) 71 RUE de la Tombe-Issoire - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Dylan Sadoun, Agissant pour le compte de la société "Co-créateur" en cours de formation - 2 Avenue du Beau Site - 95320 - Saint Leu La foret - France
Mme. Claire Laffut, Agissant pour le compte de la société "Créatrice" en cours de formation - 71 Rue de la Tombe Issoire - 75014 - Paris - France
LACLAIRE, Mme. Claire Laffut - 71 RUE de la Tombe-Issoire - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692989 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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