Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE GESTION DE FLOTTE DES VEHICULES D'ENTREPRISE
M. DYENS Michel

Numéro de dépôt :
1739617
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2001
INSTITUT DE GESTION DE FLOTTE DES VEHICULES D\'ENTREPRISE de DYENS Michel

Présentation de la marque INSTITUT DE GESTION DE FLOTTE DES VEHICULES D'ENTREPRISE

Déposée le 16 mai 1991 par monsieur DYENS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT DE GESTION DE FLOTTE DES VEHICULES D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DYENS Michel domicilié(e) 37 rue VANEAU, 75007 PARIS - France.

La marque INSTITUT DE GESTION DE FLOTTE DES VEHICULES D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE GESTION DE FLOTTE DES VEHICULES D'ENTREPRISE est expirée depuis le 16 mai 2001.

DYENS Michel a également déposé les autres marques suivantes : LA REVUE DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS , INSTITUT DU VOYAGES D'AFFAIRES , FRANCE MEETING & INCENTIVE , LE JOURNAL DES TECHNOLOGIES MOBILES , OBSERVATOIRE DU VOYAGE D'AFFAIRES , GOSSARDI , LE JOURNAL DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DE L'ENTREPRISE , BUDGET VOYAGES , BUSINESS TRAVEL INSTITUTE , VOYAGES D'AFFAIRES


M. DYENS Michel - 37 rue VANEAU, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages