Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYAPASON
/
SANTÉ LIBRE Ensemble pour la liberté des soins
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTÉ LIBRE Ensemble pour la liberté des soins
DYAPASON, SARL

Numéro de dépôt :
4221900
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
SANTÉ LIBRE Ensemble pour la liberté des soins de DYAPASON

Présentation de la marque SANTÉ LIBRE Ensemble pour la liberté des soins

Déposée le 30 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYAPASON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANTÉ LIBRE Ensemble pour la liberté des soins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYAPASON domicilié(e) 62 Rue général leclerc - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYAPASON, M. LE HER François domicilié(e) 62 Rue général leclerc - 76000 - ROUEN - France.

La marque SANTÉ LIBRE Ensemble pour la liberté des soins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTÉ LIBRE Ensemble pour la liberté des soins arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

DYAPASON a également déposé les autres marques suivantes : Audioprothésiste expert en santé auditive , SANTELIBRE


DYAPASON, SARL - 62 Rue général leclerc - 76000 - ROUEN - France


DYAPASON, M. LE HER François - 62 Rue général leclerc - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688609 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.