Déposée par voie électronique le 16 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YEL WORLD SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYANN domicilié(e) 38 CHEMIN DES ALOES - 66240 - ST ESTEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYANN, M. YANN DUPRE domicilié(e) 38 CHEMIN DES ALOES - 66240 - ST ESTEVE - France.
La marque YEL WORLD SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DYANN, SAS - 38 CHEMIN DES ALOES - 66240 - ST ESTEVE - France
DYANN, M. YANN DUPRE - 38 CHEMIN DES ALOES - 66240 - ST ESTEVE - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 10 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770233 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Crèches d'enfants.
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