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Marques déposées par la société DWORCZAK Jacques
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TOULOUSE MONDIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOUSE MONDIAL
DWORCZAK Jacques

Numéro de dépôt :
96606273
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque TOULOUSE MONDIAL

Déposée le 9 janvier 1996 par la société DWORCZAK Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « TOULOUSE MONDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société DWORCZAK Jacques domicilié(e) 14 Place Victor Hugo, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 623 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DWORCZAK Jacques - France.

La marque TOULOUSE MONDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE MONDIAL est expirée depuis le 9 janvier 2006.

DWORCZAK Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MONTPELLIER MONDIAL , LENS MONDIAL , PARIS MONDIAL , ST DENIS FRANCE FOOT-BALL , PARIS MONDIAL , ST ETIENNE MONDIAL , CIEA , NANTES MONDIAL , BORDEAUX MONDIAL , LENS MONDIAL


DWORCZAK Jacques - 14 Place Victor Hugo, 62000 ARRAS - France - SIREN 315623561


DWORCZAK Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207477 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209257 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209257 - Publication au BOPI 1996-11-25

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

. Métaux communs et leurs alliages: figurines en métaux communs. - Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques; médailles, médaillons, portes clefs, bracelets, gourmettes, boutons de manchette, pinces de cravatte, boucles de ceinture. - Vêtements

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.