Déposée le 4 août 1995 par la société DWORCZAK Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS),
la marque française « NANTES MONDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est la société DWORCZAK Jacques domicilié(e) 14 Place Victor Hugo, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 623 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DWORCZAK Jacques - France.
La marque NANTES MONDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DWORCZAK Jacques - 14 Place Victor Hugo, 62000 ARRAS - France - SIREN 315623561
DWORCZAK Jacques - France
- Publication au BOPI
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209257 - Publication au BOPI 1996-11-25
Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209257 - Publication au BOPI 1996-11-25
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207477 - Publication au BOPI 1996-10-10
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38
- Métaux communs et leurs alliages Figurines en métaux communs Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: - Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques; médailles, médaillons, porte clefs, bracelets, gourmettes, boutons de manchette, pinces de cravate, boucles de ceinture. - Vêtements
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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