Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PANIGON
DWL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1531175
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2029

Présentation de la marque CHATEAU PANIGON

Déposée le 10 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DWL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PANIGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DWL FRANCE domicilié(e) 49 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 095 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DWL France, M. DADDA Georges domicilié(e) 49 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU PANIGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PANIGON arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

DWL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE PANIGON , CHATEAU LES HAUTES GRAVILLES DE PANIGON , CHATEAU AMOUR , CHATEAU LA GRAVE , CHATEAU AMOUR , , CHATEAU AMOUR


DWL FRANCE, SAS - 49 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 562095265


DWL France, M. DADDA Georges - 49 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143486 - Publication au BOPI 1999-04-30

Inscription le 16 avril 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52865 - Publication au BOPI 1991-04-16

Inscription le 10 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°278945 - Publication au BOPI 1999-06-10

Inscription le 1 juin 1999 - Recours en restauration n°278394 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 10 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°277140 - Publication au BOPI 1999-05-10

Renouvellement sans limitation le 17 août 2009 n°2415836 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718321 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-17

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château PANIGON