Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HAUTES GRAVILLES DE PANIGON
S.A. DWL FRANCE

Numéro de dépôt :
93459098
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTES GRAVILLES DE PANIGON

Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) DWL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES HAUTES GRAVILLES DE PANIGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DWL FRANCE domicilié(e) Chateau de PANIGON, 33340 CIVRAC EN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 095 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.R. LEVEILLEY - France.

La marque CHATEAU LES HAUTES GRAVILLES DE PANIGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HAUTES GRAVILLES DE PANIGON est expirée depuis le 8 mars 2003.

DWL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PANIGON , CHÂTEAU DE PANIGON , CHATEAU AMOUR , CHATEAU LA GRAVE , CHATEAU AMOUR , , CHATEAU AMOUR


S.A. DWL FRANCE - Chateau de PANIGON, 33340 CIVRAC EN MEDOC - France - SIREN 562095265


J.R. LEVEILLEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES HAUTES GRAVILLES DE PANIGON