Déposée le 13 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DVS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « digistore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DVS domicilié(e) 5 rue des colombes,67150 HINDISHEIM - 67150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 974 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DVS SARL Michael AGRAIN domicilié(e) 5 rue des colombes,67150 HINDISHEIM - 67150 - France.
La marque digistore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque digistore est expirée depuis le 13 janvier 2015.
DVS a également déposé les autres marques suivantes : X-CAM
DVS SARL - 5 rue des colombes,67150 HINDISHEIM - 67150 - France - SIREN 451974125
DVS SARL Michael AGRAIN - 5 rue des colombes,67150 HINDISHEIM - 67150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Ordinateurs. Appareils d'enseignement. Baladeurs. Caméras vidéo. Appareils cinématographiques. Appareils pour l'enregistrement du son. Hauts-parleurs. Appareils pour le traitement de l'information. Magnétoscopes. Caméscopes. Microphones. Microprocesseurs. Modems. Moniteurs. Dispositifs pour le montage des films cinématographiques. Memoires pour ordinateurs. Programmes d'ordinateurs. Logiciels de jeux. Périphériques d'ordinateur. Appareils photographiques. Appareils de projection. Publications électroniques. Appareils pour la transmission du son et de l'image. Appareils de télévision. Ecrans vidéo. Programmes d'ordinateur destinés à l'édition vidéo. Programmes informatiques destinés à introduire des données vidéo et audio dans un ordinateur. Cartes vidéo informatiques. Disques acoustiques. Disques compacts. Supports de données optiques. Supports d'enregistrement numériques. Supports pour l'enregistrement et la reproduction su son, des images et des données. Bandes vidéo. Cassettes vidéo. Appareils pour l'enregistrement de la vidéo et du son y compris numériques. Lecteurs pour ordinateurs. Lecteurs de disques vidéo numériques. Lecteurs de disques audio numériques. Enregistreurs de disques compacts. Enregistreurs de disques numériques polyvalents. Enregistreurs de données informatiques à disques durs. Enregistreurs vidéo et audio à disques durs. Amplificateurs audio-vidéo. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseau Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Service d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs. Messagerie électronique. Diffusion audio et vidéo sur Internet. Communication par réseau de fibres optiques. Transmissions par satellite. Diffusion de programmes de télévision. Emissions télévisées. Emissions radiophoniques. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites Web. Conception de systemes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Duplication de programmes informatiques. Installation de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Location d'ordinateurs. Conception de logiciels d'ordinateur. Consultation en matière d'ordinateur. Programmation pour ordinateurs. Reconstitution de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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