Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERNEUIL AUTOMATION
Numéro de dépôt :
1170563
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
SENLIS
Présentation de la marque VERNEUIL AUTOMATION
Déposée le 15 mai 1981 par DVONC Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « VERNEUIL AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERNEUIL AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VERNEUIL AUTOMATION est expirée depuis le 15 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41