DUVERNAY VINS MILLESIMES – LES VINS ROMAIN DUVERNAY – LA FONT DU MAS – LA FONT DU PUY –
Présentation de la marque DUVERNAY VINS MILLESIMES – LES VINS ROMAIN DUVERNAY – LA FONT DU MAS – LA FONT DU PUY –
Déposée le 4 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUVERNAY VINS MILLESIMES – LES VINS ROMAIN DUVERNAY – LA FONT DU MAS – LA FONT DU PUY – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUVERNAY VINS MILLESIMES – LES VINS ROMAIN DUVERNAY – LA FONT DU MAS – LA FONT DU PUY – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVERNAY VINS MILLESIMES – LES VINS ROMAIN DUVERNAY – LA FONT DU MAS – LA FONT DU PUY – est expirée depuis le 4 octobre 2022.
DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693278 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26