Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASTAL BUZENVALL
DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES, SA
MENG HU WANG, SOCIETE

Numéro de dépôt :
3922105
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CASTAL BUZENVALL de DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES

Présentation de la marque CASTAL BUZENVALL

Déposée le 24 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES et MENG HU WANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CASTAL BUZENVALL »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES domicilié(e) 1 RUE DE LA NOUVELLE POSTE, BP 25 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et MENG HU WANG, SOCIETE domicilié(e) 2# 23F 61, NO 139 KEYUAN THIRD STREET, JILONGPO DISTRICT - 2601 - CHONG QING CHINA - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES, Mme. VIVIANE PROTAT domicilié(e) 1 RUE DE LA NOUVELLE POSTE, BP 25 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : DUVERNAY VINS MILLESIMES – LES VINS ROMAIN DUVERNAY – LA FONT DU MAS – LA FONT DU PUY –


DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES, SA - 1 RUE DE LA NOUVELLE POSTE, BP 25 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 4

MENG HU WANG, SOCIETE - 2# 23F 61, NO 139 KEYUAN THIRD STREET, JILONGPO DISTRICT - 2601 - CHONG QING CHINA - Chine


DVM DUVERNAY VINS MILLESIMES, Mme. VIVIANE PROTAT - 1 RUE DE LA NOUVELLE POSTE, BP 25 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636814 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.