Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1er R É S E A U Simpliez-Vous L'Automobile DÉPÔT - VENTE - AUTOMOBILE
SAS DVA EVOLUTION EN FORMATION REPRESENTÉE PAR DOMINAULT Yves

Numéro de dépôt :
3187042
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
04/10/2012
1er R É S E A U Simpliez-Vous L\'Automobile DÉPÔT - VENTE - AUTOMOBILE de DVA EVOLUTION EN FORMATION

Présentation de la marque 1er R É S E A U Simpliez-Vous L'Automobile DÉPÔT - VENTE - AUTOMOBILE

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DVA EVOLUTION EN FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « 1er R É S E A U Simpliez-Vous L'Automobile DÉPÔT - VENTE - AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DVA EVOLUTION EN FORMATION domicilié(e) 2 TER RUE ERNEST GUILLER,24000 PERIGUEUX - 24000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINAULT Yves domicilié(e) 24320 VENDOIRE - France.

La marque 1er R É S E A U Simpliez-Vous L'Automobile DÉPÔT - VENTE - AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187042.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1er R É S E A U Simpliez-Vous L'Automobile DÉPÔT - VENTE - AUTOMOBILE est expirée depuis le 4 octobre 2012.


SAS DVA EVOLUTION EN FORMATION REPRESENTÉE PAR DOMINAULT Yves - 2 TER RUE ERNEST GUILLER,24000 PERIGUEUX - 24000 - France


DOMINAULT Yves - 24320 VENDOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Automobile.