Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DV2
/
SEGMENT SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGMENT SOURCE
DV2, SARL

Numéro de dépôt :
3943289
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
SEGMENT SOURCE de DV2

Présentation de la marque SEGMENT SOURCE

Déposée le 3 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DV2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEGMENT SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DV2 domicilié(e) ZONE EURO-MOSELLE SUD, 2 RUE DE LA GILLIERE, BP 30726 - 57140 - NORROY-LE-VENEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 763 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DV2, M. GUY VIGNET domicilié(e) ZONE EURO-MOSELLE SUD, 2 RUE DE LA GILLIERE, BP 30726 - 57140 - NORROY-LE-VENEUR - France.

La marque SEGMENT SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGMENT SOURCE est expirée depuis le 3 septembre 2022.

DV2 a également déposé les autres marques suivantes : SECTOR ARRAY


DV2, SARL - ZONE EURO-MOSELLE SUD, 2 RUE DE LA GILLIERE, BP 30726 - 57140 - NORROY-LE-VENEUR - France - SIREN 338763626


DV2, M. GUY VIGNET - ZONE EURO-MOSELLE SUD, 2 RUE DE LA GILLIERE, BP 30726 - 57140 - NORROY-LE-VENEUR - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Instruments de musique électroniques.