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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DV & BV
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MON PETIT INOVITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON PETIT INOVITAL
DV & BV, S.A.S

Numéro de dépôt :
3908187
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
MON PETIT INOVITAL de DV & BV

Présentation de la marque MON PETIT INOVITAL

Déposée le 26 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DV & BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON PETIT INOVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DV & BV domicilié(e) 51-55 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 325 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROP COSMETICS, Mme VERHELLE ISABELLE domicilié(e) 3-5 Rue des Epinettes - 77200 - TORCY - France.

La marque MON PETIT INOVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PETIT INOVITAL est expirée depuis le 26 mars 2022.

DV & BV a également déposé les autres marques suivantes : MON PETIT INOVITAL


DV & BV, S.A.S - 51-55 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France - SIREN 530325943


EUROP COSMETICS, Mme VERHELLE ISABELLE - 3-5 Rue des Epinettes - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.