Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEILLEUR MAGASIN BIO FRANCE 2016
Dv Alliance SPRL, SPRL

Numéro de dépôt :
4236681
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2025
MEILLEUR MAGASIN BIO FRANCE 2016 de Dv Alliance SPRL

Présentation de la marque MEILLEUR MAGASIN BIO FRANCE 2016

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2015 par Dv Alliance SPRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEILLEUR MAGASIN BIO FRANCE 2016 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est Dv Alliance SPRL, SPRL domicilié(e) Avenue des Pâquerettes 55, bt 45 - 1410 - Waterloo - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dv Alliance, SPRL, M. Naceur Touati domicilié(e) Avenue des Pâquerettes 55, bt 45 - 1410 - Waterloo - Belgique.

La marque MEILLEUR MAGASIN BIO FRANCE 2016 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236681.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEILLEUR MAGASIN BIO FRANCE 2016 arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.


Dv Alliance SPRL, SPRL - Avenue des Pâquerettes 55, bt 45 - 1410 - Waterloo - Belgique


Dv Alliance, SPRL, M. Naceur Touati - Avenue des Pâquerettes 55, bt 45 - 1410 - Waterloo - Belgique


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.