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Marques déposées par DUZES Jean-Louis
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TAMPON PHOTO D'IDENTITE REPROFOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAMPON PHOTO D'IDENTITE REPROFOT
DUZES Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1657345
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
03/04/2001
TAMPON PHOTO D\'IDENTITE REPROFOT de DUZES Jean-Louis

Présentation de la marque TAMPON PHOTO D'IDENTITE REPROFOT

Déposée le 3 avril 1991 par DUZES Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « TAMPON PHOTO D'IDENTITE REPROFOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUZES Jean-Louis, domicilié(e) 4 Place du Maquis, 81000 ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPAC - France.

La marque TAMPON PHOTO D'IDENTITE REPROFOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAMPON PHOTO D'IDENTITE REPROFOT est expirée depuis le 3 avril 2001.

DUZES Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : tampon d'identité


DUZES Jean-Louis - 4 Place du Maquis, 81000 ALBI - France


ASPAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie; clichés