Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUZES Jean-Louis
/
tampon d'identité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tampon d'identité
DUZES Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1752515
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
30/01/2001

Présentation de la marque tampon d'identité

Déposée le 30 janvier 1991 par DUZES Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « tampon d'identité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUZES Jean-Louis domicilié(e) 21 rue Maurice Utrillo 81000 ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPAC - France.

La marque tampon d'identité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tampon d'identité est expirée depuis le 30 janvier 2001.

DUZES Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : TAMPON PHOTO D'IDENTITE REPROFOT


DUZES Jean-Louis - 21 rue Maurice Utrillo 81000 ALBI - France


ASPAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; clichés.