Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE BESIN
DUZAN Pierrette, Lieu dit LAMOTHE, 33210 PREIGNAC.

Numéro de dépôt :
1277573
Date de dépôt :
27/06/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/1994

Présentation de la marque DOMAINE LE BESIN

Déposée le 27 juin 1984 par DUZAN Pierrette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE BESIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUZAN Pierrette, Lieu dit LAMOTHE, 33210 PREIGNAC. - France.

La marque DOMAINE LE BESIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE BESIN est expirée depuis le 27 juin 1994.


DUZAN Pierrette, Lieu dit LAMOTHE, 33210 PREIGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Domaine Le Besin.