Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBI
Numéro de dépôt :
1435898
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
10/11/1997
Présentation de la marque RUBI
Déposée le 10 novembre 1987 par DUYCK Guillain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « RUBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBI est expirée depuis le 10 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16